mercredi, juin 21, 2006

En ce jour festif d'horrible tintamarre obligatoire, dit "Fête de la musique"

Piqué sur le blog de Zek

Tribunal populaire, Cour Suprême, Paris.Vendredi 19 octobre 2012.

La Cour Suprême du Tribunal populaire, par requête officielle du parquet public, a fait l'objet de demande de jugement immédiat pourl'affaire Zek contre Ville de Paris, pour qu'il soit fait de ce cas un exemple devant être porté au-devant de la scène publique, à l'attention de tous les citoyens de la République populaire de France;

La Cour, réunie autour de son Président Karl Z. en assemblée plénière, statue sur l'affaire opposant le Sieur Zek à la Ville de Paris ;

Vu le Code de Procédures Pénales en Période de Vigilance Citoyenne, Vu les articles 225-12-1 alinéa 2 et 225-12-3 du chapitre XXVIII du Code de Comportement Humain en Période Festive,

Vu le chapitre V du Code des festivités ;

Sur le moyen unique, en sa première branche;

Attendu qu'à la suite d'une juste dénonciation conforme au très nouveau Code de Procédures Pénales en Période de Vigilance Citoyenne, la Ville de Paris a assigné au Tribunal d'instance populaire de Paris le Sieur Zek pour violation des dispositions légales prévues au chapitre XXVIII du Code de Comportement Humain en Période Festive.

Attendu, ainsi que l'a rapellé le procureur public Dieudo dans le premier jugement de l'affaire le 13 août 2012, qu'il est reproché à Sieur Zek d'avoir manqué à l'exécution conforme de ses devoirs citoyens lors de la fête nommée "nuit blanche" du 01 mai 2012.

Selon le procureur Dieudo, "que la violation de ses devoirs est caractérisée par une attitude désinvolte à l'égard de la manifestation festive de rue. Que l'intéressé mis en cause aurait manqué de joie de vivre et d'humeur festive à la fin d'un concert de banjos-accordéons-tamtam, caractérisée par un soupir de résignation face à la prestation musicale en l'espèce. Que l'intéressé a par la suite manqué d'applaudir à la fin du concert. Que l'intéressé serait rentré chez lui avant minuit, sans avoir fait le tour de toutes les manifestations proposées, à fortiori sans passer toute la nuit dans la rue.

Qu'il est prévu par les articles 225-12-1 alinéa 2 et 225-12-3 du dit Code que "toute attitude manifestement négative en l'occasion de manifestations publiques festives telles que prévues par le chapitre V du Code des festivités est punie de 5 ans de remise en question civique en centre spécialisé public."Que, dès lors, il convient de condamner le prévenu Zek en conformité avec ces dispositions légales." (fin de citation)

Attendu que dans le jugement en cause, le Sieur Zek ne tente pas de nier ces agissements tel qu'ils ont été rapportés par le juste dénonciateur, mais justifie son comportement, qu'il reconnaît illégal, par des problèmes affectifs et personnels.

Qu'ainsi, selon lui, il aurait reçu un coup de téléphone l'avertissant d'un grave accident de son cousin vers 22h ce soir-là, ce qui expliquerait son attitude renfermée et triste. Qu'à son crédit il précise qu'il est resté le plus de temps possible dans la rue festive, même en connaissant les malheurs qu'il est arrivé à son proche. Qu'ainsi, pour Zek, les circonstances liées à son attitude caractérisent une cause réelle et sérieuse d'acte pouvant atténuer les disposition légales, et qu'ainsi le Sieur Zek demande la clémence de la justice envers sa personne.

Que le Sieur Zek, à titre subsidiaire, demande la garde de son enfantde 12 ans retenu actuellement dans les écoles sociales laïques à développement strict. Mais attendu qu'aucun motif personnel, à fortiori tels que ceux présentés en l'espèce, ne sauraient constituer une atténuation à la Nouvelle Loi telle que prescrite par le Comité Public d'Aide à laFraternité entre les Citoyens (CPAFC).

Qu'ainsi aucune cause réelle et sérieuse ne peut être présentée devant la justice pour tenter d'échapper à ses obligations légales et à fortiori n'est présente en l'espèce.

Qu'ainsi, dans l'absolu, chaque citoyen se doit de rester joyeux et guilleret en toutes circonstances lors de cérémonies publiques organisées par le Secrétariat d'Etat aux Manifestations Publiques, car il en va de la préservation de l'intérêt général et compte tenu du risque encouru, par cette tristesse, de troubler l'innocence d'un enfant joyeux et le marquer à jamais.

Que le risque de décevoir les musiciens intermittents présents est aussi à prendre en compte, ce qui implique la sécurité publique de la République populaire entière.

Dès lors, la Cour du Tribunal populaire condamne le prévenu Zek à 5 ans de remise en question civique en centre spécialisé public, tel que requis par le Procureur public Dieudo.

Quant à la demande à titre subsidiaire du Sieur Zek ;

Attendu que les écoles sociales laïques à développement strict ne doivent être vues comme une sanction mais comme une chance pour l'enfant de se développer conformément à la doctrine mise en place parle CPAFC, l'enfant devra suivre une éducation dans cette institution ;

Qu'ainsi la demande de remise de son enfant par le Sieur Zek est rejetée

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